Etude

Bonjour,

Il n'est pas évident de pouvoir déclaré sans risque d'être qualifié de...... ou de......!

En revanche, certaine personne ont déclaré un ou des objets et ont reçu un bon accueil ou un mauvais dans le même SRA. Mon but est de répertorier les SRA désireux d'avancer et de montrer que l'apport d'informations à un SRA ou la DRAC n'empêche en rien la prospection de loisir. Même parfois, au sein de ces services, l'accueil peut être différent...!

Sans mettre de nom de personnes, expliquez votre expérience en la matière, ce qui vous a été demandé de fournir etc.... et confirmez moi si vous vous tenez à la disposition des futurs déclarants pour leur fournir un nom (ou donnez le moi par MP et le sauvegarderai), un service pour faciliter cette étape.

Mon but est de répertorier les SRA réceptifs (légaux = preuve de versement de mobilier) et promouvoir l'image de notre loisir qui est bien de LOISIR.

Le bon plan pour avoir une autorisation, proposons nos service a des entreprise privées
Article paru dans l'édition du monde le 22.02.09


L'archéologie préventive va-t-elle faire les frais du plan de relance du gouvernement ? En cause, la loi "pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés", définitivement adoptée, mardi 17 février, qui fait l'objet de critiques dans la communauté archéologique et dans les rangs de l'opposition.
Avant tous travaux de construction - logements, routes, voies ferrées, etc. - l'aménageur doit faire procéder, sur le site choisi, à un diagnostic archéologique suivi, si besoin, de fouilles en bonne et due forme. Ensuite, seulement, les travaux de construction peuvent commencer. La nouvelle loi dispose que les archéologues auront quatre mois pour engager les travaux nécessaires au diagnostic. Ensuite, dès l'obtention de l'autorisation de procéder aux fouilles, ils auront six mois pour engager celles-ci et douze mois de travail (prorogeables une fois) avant que le béton ne soit coulé. "Ces délais sont très contraignants, en particulier pour la réalisation des diagnostics, estime Patrick Bloche, député (PS) de Paris. Or s'ils ne sont pas respectés, les aménagements pourront avoir lieu et, de fait, le feu vert sera donné à la destruction de vestiges archéologiques."
L'instauration de ces délais n'est pas surprenante. De longue date, élus locaux et aménageurs se disent ulcérés par la lenteur avec laquelle l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) pose ses diagnostics et conduit ses excavations. Jusqu'à présent aucun délai n'était fixé par la loi. "Nous avons conscience des désagréments causés par les délais parfois importants, dit Nicole Pot, directrice générale de l'Inrap. Mais nos moyens, en particulier humains, ne sont pas déterminés par notre niveau d'activité." Pour l'Inrap, les années à venir sont donc périlleuses. Il sera ainsi confronté à ces nouveaux délais et à un surcroît d'activité généré par la relance. La loi du 17 février en tient compte. Elle prévoit un relèvement de la redevance pour l'archéologie préventive (RAP) acquittée par les aménageurs. Cette revalorisation devrait assurer 10 à 15 millions d'euros annuels supplémentaires à l'Inrap. A quoi s'ajoutent, pour 2009, 20 millions d'euros promis par le ministre Patrick Devedjian, ponctionnés sur le budget du plan de relance.
En 2003, les parlementaires avaient cru régler le problème en recourant au marché. Depuis quatre ans, les fouilles d'urgence sont ouvertes à la concurrence : de petites sociétés privées - il en existerait entre dix et une vingtaine selon les sources - se sont créées pour entrer en concurrence avec l'Inrap. "Avec la nouvelle loi, il y a beaucoup de craintes que les aménageurs choisissent de préférence ces petites structures au détriment de l'Inrap, en misant sur leur incapacité à tenir les délais", dit un archéologue de l'institut. Ces soupçons sont alimentés par l'absence de centralisation des données liées à cette activité archéologique privée. Sollicités par Le Monde, les services du ministère de la culture se révèlent ainsi incapables d'évaluer le nombre et la nature des fouilles archéologiques menées par ces entreprises.

Merci Xray,

En éditant ton message, tu peux étayer sur cette rencontre? Si tu as toi même déclaré, qu'as-tu eu comme document à remplir etc...? As tu revu ton objet etc...?

Merci Lefebvre pour cette info (toi qui travaille aussi avec le SRA de Douai ) Si tu pouvais nous faire un topo, cela serait sympa!

Merci à vous deux!

Par là, j'entends me faire expliquer que le contact peut être soit mauvais, soit bon, respectueux et réglo mais que parfois, certains objets ne terminent jamais là ou ils devraient être...!
C'est ce sentiment que je recherche. Le contact légal... !!! Tu en feras donc bientôt l'expérience...

Il y a deux cas,
1) la personne qui se met au service etc... = son expérience vécue...
2) la personne qui va et déclare = son expérience vécue

Je devrai peut-être faire deux sous-forum !!!!

Je transfert ton message ici Goulepeuillue !

BEN VOILA,travaillant dans les TP,un jour,lors d'un chantier,j'ai terrasser dans le centre de Poitiers,lors des terrassements(il y a eu des fouilles préventives sur 1m50 de profondeur),nous sommes descendus à 4ou 5 metres,les déblais ont étés stockés sur un site de mon entreprise,donc privé,avec l'autorisation de mon employeur,j'ai donc passé sur ces déblais(20 m de haut).J'y ais trouvé des monnaies Romaines, Gauloises et diverses plus récentes, j'ai donc déclaré mes trouvailles au SRA après avoir pris RDV. J'ai été bien reçu, rien à dire, les monnaies sont parties sur Paris, elles ont étés répertoriées, leur description a été versée au contenu des fouilles du chantier et après toutes les confirmations( dates du site, des différentes strates du chantier), les monnaies m'ont été rendues avec pour chaque une description: année, empereur, valeur faciale (as,nummus) et type de métal. D'ici peu, je vous en dis plus, je vous joindrais la déclaration + le compte rendu!

goulepeuillue86: y en ai pien la goule

pas de soucis GIRUS,je vais expliquer la démarche que j'ai suivi et les divers documents qui m'ont été remis par le SRA.
dés demain!! :top:

Bonsoir,

Belle exemple d'un membre du SRA et de notre ami Goule en déclarant ces trouvailles! Voici le type de déclaration ou formulaire rempli à cet effet !

:top: